Conditions générales d’utilisation

1. Champ d’application

KEYL s’adresse aux organisations et utilisateurs agissant dans le cadre de leurs activités événementielles. Les CGU régissent les comptes, espaces collaboratifs, feuilles partagées, vendeurs et utilisateurs des boutiques événementielles ; les services payants relèvent également des CGV. L’acheteur d’un produit contracte avec le vendeur identifié sur la boutique. Les conditions particulières expressément convenues prévalent en cas de contradiction. L’accord de sous-traitance prévaut pour les traitements réalisés pour le compte du client.

L’utilisateur doit pouvoir prendre connaissance des conditions avant de les accepter. La simple présence d’un lien ne constitue pas une preuve d’acceptation. Aucune stipulation ne prive une personne des droits impératifs attachés à sa qualité réelle.

2. Comptes et habilitations

Les informations fournies doivent être exactes et mises à jour. La personne créant un espace pour une organisation doit disposer du pouvoir de l’engager. Le client détermine ses membres, leurs rôles et leurs accès, et retire sans délai les habilitations devenues inutiles.

Les identifiants sont personnels. Chaque utilisateur protège ses accès et signale toute compromission. Le client répond des actions des personnes qu’il habilite dans la mesure où elles lui sont imputables, sans exonérer l’éditeur de ses propres manquements.

3. Périmètre et responsabilités opérationnelles

Les modules, quotas et droits dépendent de l’offre choisie. Le mode Découverte permet la préparation dans les limites présentées ; l’Event Pass déverrouille l’événement concerné ; l’abonnement fournit des droits à l’organisation pendant sa période de validité. Une démonstration ne garantit pas la fourniture de toutes les fonctions présentées.

KEYL est un outil d’aide à l’organisation. Le client reste responsable des décisions de sécurité, autorisations, assurances, relations de travail, obligations fiscales et comptables, conformité des caisses, transports, accueil et réalisation des événements. Il vérifie les données, calculs et rapports avant de les utiliser. Aucun statut de logiciel de caisse certifié ou de dispositif d’alerte de sécurité n’est garanti sans engagement explicite.

Le client prévoit une continuité adaptée : connexion de secours, contacts d’urgence et copies des documents essentiels. La réception des notifications et courriels dépend notamment des équipements, permissions et réseaux ; leur délivrance immédiate n’est pas garantie.

4. Utilisations interdites

Il est interdit d’introduire des contenus illicites ou malveillants, de porter atteinte aux droits de tiers, d’accéder sans autorisation à une autre organisation, de contourner les quotas ou protections, de sonder les systèmes sans accord écrit, d’extraire massivement les données ou de perturber le service. La revente du logiciel ou de ses accès nécessite l’accord écrit de l’éditeur ; les ventes de produits réalisées dans les boutiques autorisées suivent les conditions Commerce ci-dessous.

Seules les informations nécessaires et licitement obtenues doivent être importées. Les données sensibles, notamment de santé, les pièces d’identité et informations bancaires complètes ne doivent pas être déposées sans cadre contractuel et mesures de protection adaptés.

5. Contenus et partage public

Le client conserve les droits sur ses contenus. Il autorise l’éditeur à les héberger, reproduire techniquement et transmettre uniquement pour fournir, sécuriser et assister le service. Cette autorisation prend fin après les opérations nécessaires de restitution, suppression et conservation légale. Elle n’autorise aucune exploitation publicitaire des contenus.

Le client garantit disposer des droits et bases légales nécessaires. Il contrôle les données des feuilles publiques et leurs destinataires : toute personne disposant du lien peut y accéder selon le partage choisi. Il retire ou renouvelle les partages devenus inappropriés.

6. Propriété intellectuelle

Le logiciel, sa présentation, les marques, éléments graphiques, textes et composants demeurent la propriété de l’éditeur ou de ses concédants. Le client reçoit un droit personnel, non exclusif et non transférable d’utilisation dans le périmètre souscrit. La copie et l’exploitation non autorisées sont interdites, sous réserve des exceptions légales et licences des composants tiers.

7. Disponibilité et suspension

L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le service. Sans engagement distinct, aucun taux chiffré de disponibilité n’est convenu. Les maintenances planifiées sont annoncées lorsque cela est possible ; des interventions urgentes peuvent être nécessaires.

Une suspension proportionnée peut intervenir en cas de risque de sécurité, d’usage illicite, de manquement substantiel ou d’impayé selon les CGV. Sauf urgence, obligation légale ou risque pour les tiers, le client est informé du motif et dispose d’un délai raisonnable pour y remédier. Le service est rétabli après résolution. Les modalités de restitution des données respectent les règles applicables, sans rétention abusive.

8. Responsabilité

L’éditeur répond des dommages directs prouvés résultant d’un manquement qui lui est imputable. Entre professionnels, dans la mesure permise par la loi, sa responsabilité cumulée pour le service à l’origine du dommage est limitée aux sommes hors taxes payées pour ce service au cours des douze mois précédant le fait générateur. Pour un Event Pass, le plafond correspond au prix payé pour ce Pass.

Entre professionnels, les dommages indirects tels que pertes d’opportunité, d’image ou de bénéfices sont exclus dans la mesure autorisée par la loi. Ces limites ne s’appliquent ni au dol, ni à la faute lourde, ni aux dommages corporels, ni lorsqu’elles priveraient une obligation essentielle de sa substance ou contrediraient une règle impérative. Elles ne limitent pas les droits des personnes au titre du RGPD.

Le client garantit l’éditeur des frais raisonnables et condamnations directement imputables à ses contenus illicites ou manquements établis. Il est informé de la réclamation et peut participer à la défense ; aucune transaction à sa charge n’est conclue sans son accord. Cette garantie ne couvre pas les fautes propres de l’éditeur.

9. Fin d’accès et modifications

La résiliation d’une offre payante suit les CGV. Le départ d’un utilisateur ne supprime pas automatiquement les données de l’organisation. Restitution et suppression relèvent de l’administrateur habilité et, pour les données personnelles, des règles applicables au traitement.

Les modifications substantielles sont annoncées avant leur prise d’effet avec un préavis raisonnable et les possibilités de refus ou de résiliation exigées par la loi. Elles ne s’appliquent pas rétroactivement aux commandes conclues, sauf accord ou exigence légale.

10. Droit applicable et réclamations

Le droit français s’applique sous réserve des protections impératives applicables. Les réclamations sont adressées à l’éditeur aux coordonnées des mentions légales. Les parties recherchent une solution amiable, sans empêcher un recours ou une mesure urgente. À défaut, les juridictions compétentes sont déterminées par les règles légales de compétence.

Conditions particulières Commerce — boutiques, précommandes et points de vente

Ces dispositions communes aux CGU et CGV s’appliquent à l’organisateur et au vendeur qui utilisent Commerce. Les engagements professionnels ne sont opposables qu’après leur acceptation par une personne habilitée. Pour l’acheteur, elles expliquent le fonctionnement de la plateforme sans remplacer le contrat conclu avec son vendeur.

Identité du vendeur et habilitations

L’organisateur choisit le vendeur de chaque point de vente : son organisation ou un exploitant indépendant. La mention « Vendu et remis par » identifie le cocontractant de l’acheteur. Le vendeur fixe son offre, vend pour son compte, encaisse sur son compte connecté et assure la remise. KEYL fournit le service technique et n’achète ni ne revend les produits ; la commission de plateforme ne lui confère pas la qualité de vendeur, d’exploitant du bar ou d’organisateur. Cette répartition ne dispense pas KEYL des obligations légales attachées à ses propres actes et à son activité de plateforme.

Le rôle « Gestionnaire de bar » est une habilitation opérationnelle ; il ne constitue pas une représentation juridique. L’organisateur attribue les seuls droits nécessaires et les retire sans délai lorsqu’ils cessent d’être justifiés. Seul un représentant habilité engage le vendeur sur son identité, ses déclarations et son compte d’encaissement. Un exploitant externe n’a pas à devenir membre de l’organisation organisatrice.

L’organisateur et l’exploitant définissent directement par écrit leur périmètre, les autorisations de présence et d’exploitation, la propriété des stocks, les moyens humains, la sécurité, les assurances, les redevances, les annulations et leurs responsabilités respectives. La sélection d’un vendeur dans KEYL ne vaut pas conclusion d’un contrat d’exploitation ni transfert d’une autorisation administrative. L’organisateur répond des obligations qui lui incombent pour l’événement et des informations ou instructions qui lui sont imputables.

Engagements du vendeur

Le représentant déclare être autorisé à engager le vendeur. Celui-ci fournit une identité exacte, ses coordonnées, ses immatriculations et informations fiscales applicables ; il les maintient à jour et signale immédiatement tout changement affectant son droit de vendre ou d’encaisser. Il ne peut utiliser l’identité, les autorisations ou le compte Stripe d’un tiers sans cadre licite et autorisation appropriée.

Le vendeur assume ses obligations concernant l’origine, la licéité, la sécurité, la conformité, l’étiquetage, l’hygiène, la conservation et la traçabilité des produits, les allergènes et les rappels, les droits de propriété intellectuelle, les prix et taxes, les justificatifs de vente, la fiscalité et les obligations de caisse applicables. Il dispose des autorisations et assurances adaptées à son activité. Il ne propose aucun produit interdit ou incompatible avec les règles applicables de Stripe. Il conserve les justificatifs nécessaires et les communique sur demande motivée lorsqu’un contrôle ou une obligation légale le justifie, par un canal adapté.

Avant toute commande, le vendeur fournit des conditions de vente accessibles et les informations requises selon la qualité de l’acheteur : identité et contact, caractéristiques et quantités, prix total et taxes, lieu et période de remise, restrictions et frais éventuels, traitement des réclamations, garanties, annulations, rétractation et médiateur de la consommation compétent lorsqu’il est requis. Ses conditions ne peuvent supprimer les droits impératifs. Le référencement d’une offre ou l’onboarding Stripe ne constitue pas une certification de sa conformité par KEYL.

Alcool et autorisations déclarées

Le vendeur est responsable des licences, permis, autorisations temporaires, déclarations, restrictions locales, horaires et conditions de vente applicables à son activité, à ses produits et au lieu de l’événement. Il vérifie leur portée et leur maintien avant la vente. La mention « Autorisation déclarée par l’exploitant » relate une déclaration du vendeur : KEYL ne certifie ni la validité, ni l’authenticité, ni la suffisance d’une licence ou autorisation. Un contrôle documentaire éventuel n’est pas une certification et ne remplace pas les vérifications des autorités compétentes.

La vente d’alcool aux mineurs est interdite. La personne qui remet la boisson exige que le client établisse sa majorité selon la loi ; une case cochée en ligne ou un QR code ne dispense pas de ce contrôle. Le vendeur forme ses équipes, refuse toute remise interdite, respecte les règles de publicité et de prévention applicables et traite les conséquences de ce refus conformément au droit applicable, sans clause de confiscation automatique du prix. Toute suspension ou perte d’autorisation impose l’arrêt immédiat des offres concernées et le traitement des commandes déjà payées.

Commandes, stock et remise

Une commande relève d’une boutique et d’un vendeur unique. La disponibilité affichée repose sur les stocks, recettes, quantités et paramètres renseignés ; le vendeur contrôle ces données et les écarts physiques. Il conserve une organisation de secours adaptée aux contraintes de l’événement. Les réservations informatiques et scans ne garantissent ni la présence physique, ni la qualité, ni la sécurité d’un produit.

La page de retour du paiement n’est pas une preuve suffisante d’encaissement. Le vendeur s’appuie sur la confirmation de paiement et les statuts du service avant remise. L’acheteur conserve son lien et son code de retrait confidentiels et signale leur compromission. Un scan est un élément de traçabilité ; il ne supprime pas le droit de contester une remise erronée. Le vendeur vérifie la commande et effectue la remise effective avant de la confirmer.

Le vendeur traite les indisponibilités, erreurs, non-conformités, réclamations, retards, annulations ou reports d’événement et remboursements qui lui incombent. Il informe rapidement les acheteurs et ne substitue pas arbitrairement un produit. L’absence de retrait ne rend pas automatiquement toutes les sommes non remboursables : les conséquences doivent avoir été annoncées, être proportionnées et respecter les règles applicables. Les exceptions au droit de rétractation dépendent de la nature exacte du contrat et des conditions légales ; aucune exclusion générale ne s’applique à toutes les précommandes ni à toutes les boissons.

Stripe Connect, commission et risques de paiement

Les paiements en ligne sont traités par Stripe sur le compte connecté du vendeur sélectionné, selon le modèle de paiement direct. Le vendeur accepte les conditions Stripe qui lui sont applicables, effectue les vérifications demandées, maintient ses coordonnées bancaires et capacités de paiement et répond aux demandes relatives aux contestations. Stripe peut appliquer ses délais, frais, réserves ou restrictions selon son contrat et la réglementation. KEYL ne garantit ni un calendrier de versement ni l’absence de fraude, de contestation ou de solde négatif ; la répartition de ces risques suit les contrats Stripe applicables, sans transfert fictif d’une responsabilité propre à KEYL.

La commission KEYL est déterminée par l’offre de l’organisation organisatrice : Pro 3,5 %, Business 2,5 %, Enterprise au taux expressément convenu et configuré. Elle s’applique au montant total de la vente encaissée, taxes comprises lorsqu’elles sont incluses, et est calculée dans la plus petite unité monétaire avec arrondi. Elle est indépendante de l’identité du vendeur et prélevée en application fee. Le taux et son incidence doivent être communiqués au vendeur avant son engagement et l’ouverture des ventes. Les frais propres à Stripe sont distincts. Le traitement fiscal de la prestation KEYL est précisé sur les documents de facturation ; aucun supplément non annoncé ne peut être exigé.

Les remboursements demandés via KEYL portent sur le compte d’origine et demandent également à Stripe le remboursement de l’application fee correspondante selon ses règles, notamment de prorata. Les montants effectivement confirmés font foi pour la régularisation ; les frais Stripe ne sont pas nécessairement restitués. Le vendeur prévoit les fonds nécessaires, traite les demandes en temps utile et demeure tenu des remboursements légalement dus, y compris lorsque le service ou Stripe est temporairement indisponible. KEYL n’accorde aucune garantie générale de remboursement sur ses propres fonds et n’assume pas contractuellement la dette commerciale du vendeur, sous réserve de ses obligations légales propres.

Le vendeur autorise les opérations techniques nécessaires sur son compte connecté dans le périmètre du service et des permissions accordées : paiements, commission, consultations, remboursements demandés par les personnes habilitées et remboursement de protection prévu ci-après. Pour éviter la remise d’une commande dont la réservation a été libérée, un paiement tardif confirmé peut déclencher une demande technique de remboursement au compte d’origine. Cette autorisation ne couvre ni un débit étranger aux commandes concernées ni un transfert du principal vers KEYL.

Reporting, données et éléments de preuve

Les ventes d’un exploitant externe ne sont pas des recettes de l’organisateur. Une redevance éventuelle résulte de leur convention distincte ; elle seule peut être enregistrée comme recette de l’organisateur. Les tableaux de bord sont des outils de suivi et doivent être rapprochés des écritures, justificatifs, taxes, versements et relevés Stripe ; ils ne remplacent ni la comptabilité ni les déclarations obligatoires.

Les acteurs n’accèdent aux données de commande que dans le périmètre utile et autorisé. Le vendeur les utilise pour la vente, sa remise, ses obligations légales et la gestion des litiges ; leur réutilisation publicitaire exige une base légale et les informations ou consentements nécessaires. Les responsabilités de traitement sont déterminées par les finalités réellement poursuivies, la politique de confidentialité et les accords applicables ; elles ne sont pas transférées par une simple clause.

KEYL conserve, selon les durées et règles applicables, les déclarations et leur version, l’identité du compte utilisateur et la date d’acceptation, les instantanés de vendeur, produits, prix et commission et les traces de paiement et de remise. Ces éléments peuvent être produits comme preuve, sous réserve de contestation et des règles légales ; ils ne constituent pas une preuve irréfragable ni une validation administrative. Les acteurs coopèrent aux demandes légitimes de contrôle, de rappel, de fraude ou de litige. KEYL peut communiquer les informations légalement requises aux autorités compétentes.

Signalements, suspension et responsabilité

Un acheteur adresse les réclamations commerciales au vendeur indiqué sur sa commande. Les dysfonctionnements techniques et signalements d’offres illicites peuvent être adressés à KEYL aux coordonnées des mentions légales, en précisant la boutique, l’offre ou la commande et les raisons du signalement. KEYL examine les signalements et applique les mesures requises par la loi ; ce canal ne prive personne d’un recours contre l’acteur responsable.

KEYL peut refuser une ouverture ou restreindre de façon proportionnée une offre, une boutique ou un accès en cas d’information substantielle manquante, de risque de fraude, de produit illicite, de déclaration incohérente, de capacité Stripe suspendue ou de manquement établi. Les motifs et possibilités de régularisation ou contestation sont communiqués lorsque la loi le permet ; l’urgence ou une interdiction légale peut justifier une mesure immédiate. Une fermeture ne supprime ni les commandes déjà dues ni les obligations de remboursement. Les accès nécessaires à leur traitement et à la récupération des données sont organisés dans la mesure techniquement et légalement possible.

KEYL ne garantit pas l'exécution matérielle de la vente par un tiers, le succès de l'événement, les autorisations du vendeur ni sa solvabilité. Il répond de ses propres manquements selon les CGU et les règles impératives. Les plafonds et exclusions entre professionnels ne sont opposables qu'aux parties pouvant légalement en bénéficier ; ils ne limitent pas les droits des acheteurs contre leur vendeur, les dommages corporels, le dol, la faute lourde, les obligations essentielles ou les droits protégés par le RGPD.

Entre professionnels, l'organisateur ou le vendeur garantit KEYL des frais raisonnables, réclamations fondées et condamnations directement imputables à ses propres manquements établis : fausse représentation, offre illicite, absence d'autorisation, défaut de produit ou de remise, méconnaissance de ses obligations fiscales ou usage illicite de données. La garantie est limitée à la part qui lui est imputable, ne couvre pas les fautes propres de KEYL et s'exerce avec information rapide, accès aux éléments utiles et participation à la défense. Aucune transaction ni reconnaissance à sa charge n'est conclue sans son accord ; les sanctions dont le transfert est interdit restent exclues.

Les commandes restent régies par les conditions acceptées lors de leur conclusion. Une nouvelle version ne vaut pas acceptation rétroactive. Les modifications substantielles suivent les règles de notification, préavis et acceptation applicables. Le vendeur conserve ses conditions de vente successives et les preuves d'information et d'acceptation des acheteurs ; un lien vers une page modifiable ne suffit pas à prouver son contenu historique.